Statuts du Scand’Oc Club
Association nr 7440/ Montpellier 11.04.78
Journal officiel nr 97/78

Siège Social
c/o Ann Berglund, 80 Impasse des Picholines, 34090 Montpellier
Les statuts sont
Approuvés à l’Assemblée Générale le 10 mai 2015.
Confirmés à l’Assemblée Générale Extraordinaire le 15 septembre 2015.

Article 1
Il est formé, conformément à la loi du 1er juillet 1901, une association
dénommée Scand’Oc Club.

Article 2
L’association a pour but de réunir les Scandinaves, de maintenir les
coutumes et les traditions scandinaves et, de créer des activités pour faire
connaître des coutumes et des traditions aussi bien scandinaves que
françaises.

Article 3
Tout membre de l’association devra être de naissance danois, finlandais,
islandais, norvégien ou suédois, ou avoir acquis une de ces nationalités,
et devra parler une langue scandinave et résider ou séjourner dans la
région Languedoc-Roussillon ou dans les environs et devra avoir
demandé son adhésion et réglé la cotisation annuelle.
Peut également être admise comme membre toute personne mariée avec
quelqu’un qui répond aux conditions posées à l’alinéa précédent. Peut
également être autorisé toute personne ayant une parenté scandinave et
parlant français et/ou une langue scandinave.

Article 4
La qualité de membre de l’association se perd par démission ou par
radiation prononcée pour non-paiement de la cotisation. Une exclusion
peut également être prononcée par l’assemblée générale sur proposition
du comité en cas de remise en cause répétée des statuts.

Article 5
Le montant de la cotisation annuelle sera fixé par l’assemblée générale.
L’exercise commence le 1er mai et se termine le 30 avril.

Article 6
Le Président et les membres du comité et leurs suppléants ainsi que le
vérificateur des comptes et son suppléant seront élus par l’assemblée
générale. Le comité et tout membre de l’association présentent des
candidats en premier lieu au comité de nomination, ils sont ensuite élus
par l’assemblée générale pour une durée d’un an. Des candidats peuvent
être également présentés à l’assemblée générale.

Article 7
Le comité comprendra au moins 6 membres et au plus 8 membres. Le
comité élu désignera parmi ses membres: un(e) secrétaire, un(e)
trésorier(e), un(e) maître de fête, une personne chargée du contact avec
les nouveaux membres.
La nationalité du président doit être : danoise, finlandaise, islandaise,
norvégienne ou suédoise et il doit parler une langue scandinave (danois,
norvégien ou suédois) et doit pouvoir s’éxprimer en français.
Le président sera désigné pour une période de deux ans.
Les membres du comité seront élus pour une période de deux ans.
Les membres du comité doivent parler une langue scandinave (danois,
suédois ou norvégien).

Article 8
Le comité sera chargé de réaliser au mieux l’objet de l’association et
d’agir au mieux à cette fin.
1. Gérer les biens de l’association.
Dresser et soumettre au vérificateur des comptes un compte
rendu de l’activité de l’année écoulée, comprenant un bilan des
recettes et des dépenses et de la situation financière.
2. Tenir un registre des membres de l’association.
3. Décider du jour et du lieu de l’assemblée générale annuelle et des
autres réunions.
4. Etablir le projet du budget à présenter à l’assemblée générale.
5. En outre s’occuper de la gestion de l’association.
Les décisions seront prises à la majorité des membres du comité. En cas
d’égalité des voix, celle du président sera prépondérante.

Article 9
Pour le contrôle de la gestion du comité et des comptes de l’association,
un vérificateur des comptes et un suppléant seront élus tous les deux ans
pour une durée de deux ans. Le vérificateur des comptes doit présenter un
rapport à l’assemblée générale.

Article 10
L’association se réunira en assemblée générale annuelle avant la fin du
mois de mai de chaque année, au jour fixé par le comité. La convocation
se fera par lettre simple ou par courrier électronique au moins deux
semaines avant la réunion et doit contenir l’ordre du jour de la réunion. En
outre, l’association se réunira quand le comité le jugera utile.

Article 11
Les réunions de l’association seront présidées par le président du comité
ou par un membre désigné par le comité. Les décisions seront prises par
simple majorité à main levée ou par scrutin secret si quelqu’un le
demande.
Si deux ou plusieurs personnes obtiennent le même nombre de voix dans
une élection, il sera procédé entre elles à un tirage au sort pour la
désignation de l’élue. Pour toute autre question en cas d’égalité de voix,
l’opinion soutenue par le président primera.
L’assemblée générale délibère valablement si elle réunit au moins 15
membres. Si cette condition n’est pas remplie, une seconde assemblée
sera convoquée avant 30 jours. Celle-ci délibérera valablement quel que
soit le nombre de voix présentes, mais seulement pour les questions à
l’ordre du jour de la première assemblée.

Article 12
A L’assemblée générale annuelle, les questions suivantes seront traitées :
1. Le compte rendu du comité des activités de l’année précédente.
2. Le rapport du vérificateur des comptes.
3. Quitus de la gestion du comité.
4. Election du président.
5. Election des autres membres.
6. Election du verificateur des comptes et son suppléant.
7. Les activités et le budget de l’exercice à venir.
8. Détermination des cotisations.

Article 13
En cas de dissolution de l’association, son actif, après règlement de toutes
les dettes, sera affecté à des œuvres ayant un intérêt général pour les
Scandinaves résidant en France, domiciliées de préférance dans la
régions où résident les membres de l’association.

Articles 14
Des éventuelles modifications des présents statuts ainsi qu’une dissolution
de l’association ne pourront être décidées que par l’assemblée générale et
ce uniquement si le projet de modification ou de dissolution a été
communiqué à tous les membres au moins deux semaines avant
l’assemblée générale et, elles devront en outre être approuvées par une
majorité des deux tiers des voix par l’assemblée générale. Pour être
valable, la décision devra être confirmée dans les mêmes conditions par
une assemblée générale extraordinaire, convoquée au plus tôt trois mois
après la précédente. Les votes par procuration ou par lettre sont autorisés.